antennes relais et intégration paysagère

Franck Martin

10 Septembre 2023

Antennes relais et intégration : Enjeux et solutions pour préserver nos paysages

Introduction

Le déploiement d'antennes-relais est un enjeu important pour réduire la fracture numérique du territoire et améliorer les services de télécommunications. Leur installation, souvent sujette à des controverses concernant leur impact sur les paysages et l'environnement pose la question de l'intégration paysagère des antennes relais. Comment concilier ces deux besoins ?

L'intégration paysagère des antennes relais : une nécessité pour faciliter leur acceptation

La préservation des paysages et de la biodiversité est tout aussi essentielle que le déploiement des antennes-relais. Cette préservation est en effet d’intérêt général et fait partie du patrimoine commun de la nation (article L. 110-1 du code de l’environnement). L’intégration des antennes relais va donc participer à la qualité du cadre de vie et du respect du patrimoine naturel dès lors que cette intégration se trouve réellement justifiée par cette préservation.

Comment amoindrir l’impact visuel des antennes-relais sur un terrain ?

La technique la plus couramment utilisée consiste à fondre les antennes relais dans le paysage. Par exemple, certains pylônes sont recouverts de peinture, ils peuvent intégrer ou non les antennes en fonction de leur forme (pylône monotube, treillis) voire s’apparenter à un arbre pour une intégration optimisée. Depuis peu des intégrations de type colonne végétalisée, se fondent au mieux dans l’environnement urbain.

Comment amoindrir l'impact visuel des antennes relais sur des structures existantes ?

Une autre solution consiste à installer les antennes-relais sur des bâtiments ou infrastructures déjà présents dans le paysage en utilisant le même RAL que le bâtiment existant afin de les camoufler voire de créer des fausses cheminées en résine pour accueillir les antennes relais.
L'utilisation de clochers d'églises, le remplacement d’abat-sons par des abat-sons en résine, de faux arbustes trouvent aussi un intérêt pour réduire leur impact visuel au risque parfois de voir les opérateurs mobiles ou gestionnaires d’infrastructures être pointés du doigt pour la dissimulation de ces installations aux yeux du grand public.
De même ces intégrations doivent généralement faire l’objet d’études approfondies pour s’assurer qu’elles prennent en compte, outre l’aspect esthétique, les structures parfois atypiques de ces biens et adapter en conséquence les installations d’antennes relais aux contraintes de l’immeuble (résistance des matériaux utilisés, prise au vent …).

Les axes d'amélioration

Une véritable prise de conscience sur l'impact environnemental se dégage de l'ensemble des opérateurs de téléphonie mobile mais aussi des gestionnaires d'infrastructures qui multiplient les projets pour répondre à l'objectif zéro carbone des installations d'antennes relais. Ces projets consistent à concevoir des stations radioélectriques et des antennes-relais qui soient à la fois performantes et respectueuses du patrimoine architectural en réduisant par exemple :

la hauteur des antennes et en permettant à ces dernières d’embarquer différentes bandes de fréquence (antennes relais entrelacées).
le poids des installations et le nombre de points de fixation
la consommation des stations en désactivant certaines bandes de fréquences pendant la nuit ...

Le rôle du maire face aux projets d'installation d'antennes relais

Le maire dispose sur la base d’un motif d’urbanisme, c’est-à-dire sur la base des dispositions contenues dans son PLU et dès lors que de telles dispositions ne sont pas illégales, d'un pouvoir de refus ou d'imposition de conditions particulières concernant un projet d'installation d’antennes relais.
Ainsi en application de la réglementation, un projet d’installation d’antennes relais peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales par une commune, s’il a des conséquences dommageables pour l’environnement ou s’il porte atteinte au paysage (article R. 111-26 et R. 111-27 du code de l’urbanisme). Encore faudra-t-il que l’arrête d’opposition à une demande d’autorisation d’urbanisme soit motivé et précis par exemple sur l’atteinte au paysage.

La contestation d'une autorisation d'urbanisme tenant à l'identité paysagère d'un site par un riverain

Vous êtes propriétaire et vous entendez contester une autorisation d'urbanisme ayant approuvé un projet d'implantation d'antennes relais en exerçant un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif sur la base d'une atteinte à l'identité paysagère du site. Vous devrez nécessairement justifier d'un intérêt à agir en faisant état de tous éléments suffisamment précis et étayés de nature à établir que cette atteinte est susceptible d'affecter directement les conditions d'occupation, d'utilisation ou de jouissance de votre bien. A défaut une telle requête sera déclarée irrecevable par le tribunal. Il n'est en effet pas possible d'arguer de considérations générales sur la nécessité de conserver l'identité paysagère du site, la faute et la flore locale, la préservation de leur cadre de vie, d'un impact environnemental pour introduire un recours (voir en ce sens Tribunal administratif de Grenoble, 8 septembre 2023, n° 2304806 Mairie de Challonges).

Conclusion : un équilibre à trouver entre modernité et préservation du patrimoine

Trouver un équilibre entre la nécessité de déployer et maintenir des infrastructures de communications électroniques avec la préservation de notre patrimoine architectural est un défi majeur qui nécessite l'implication de tous les acteurs concernés en particulier face à l’essor du déploiement des antennes relais 5G.
Face à ces problématiques, l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et le Ministère de la Transition Écologique ont élaboré un guide pratique afin d'aider les acteurs locaux dans l'intégration paysagère des installations et la prise en considération des enjeux de biodiversité.
Daté de juillet 2022, ce guide concerne notamment :

Les règles applicables aux différents types d'installations et leurs contraintes techniques,
La réglementation relative aux droits des sols, à l'urbanisme et à la protection des sites,
Les classifications et protections liées au patrimoine naturel.

Ce guide qui, n’a pas de valeur juridique, rappelle qu’un projet d’installation d’antennes relais doit prendre en compte les enjeux paysagers et environnementaux et ne peut résulter des seules opportunités foncières, contraintes techniques ou stratégies d’optimisation des coûts des opérateurs de téléphonie mobile et gestionnaire d’infrastructures.

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